Identité du vendeur :

Sizzle BVBA
Renkoven 1A/1/1
3680 Maaseik

Courriel : support@sizzle-distribution.be
Numéro de téléphone : +32 (0) 11 36 08 36

Numéro de TVA : BE0674.380.226

1. Sauf conditions particulières, mentionnées au recto de la facture ou du bon de commande et signées pour approbation par le client, seules et à l'exclusion de toute autre, les conditions mentionnées ci-dessous sont applicables. 

2. Délai de livraison : les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne sont donc pas contraignants sauf accord exprès entre les parties. Les retards de livraison ne peuvent en aucun cas entraîner des pénalités, des dommages-intérêts ou la résiliation du contrat.

Le vendeur doit faire tous les efforts raisonnables pour livrer les marchandises dans le délai indiqué dans le contrat. L'acheteur reconnaît que la période prédéfinie a un caractère indicatif. Sauf convention écrite contraire, un retard dans les travaux ne peut donner lieu à la résiliation du contrat ni à une quelconque indemnisation. Si le vendeur s'attend à un retard dans la livraison des marchandises, l'acheteur en sera immédiatement informé. Le vendeur, en consultation avec l'acheteur, parviendra alors à un accord sur les mesures appropriées. Le délai d'exécution ou de livraison est suspendu ou prolongé en raison du gel, des intempéries et des problèmes d'approvisionnement.

3. Garantie : le vendeur garantit que les produits à livrer sont conformes aux exigences légales et exempts de défauts. Les batteries et mods sont garantis 3 mois après la livraison des produits. Les évaporateurs, résistances, e-liquides et autres accessoires ne sont pas garantis. La garantie expire si le défaut résulte d'une utilisation non conforme ou incorrecte. Les réclamations concernant les défauts des produits livrés doivent être formulées par écrit (par lettre recommandée ou par e-mail à l'adresse rma@sizzle-distribution.be).

4. La réclamation contre la facture doit être faite par écrit dans les 7 jours suivant la date de la facture. L'acheteur est prié d'indiquer à tout moment la date et le numéro de la facture. Les factures non contestées par écrit et motivées dans un délai de 7 jours après réception seront considérées comme acceptées, de même que les détails des factures et les spécifications des marchandises livrées. 

5. Toutes les factures sont payables au comptant, sauf stipulation contraire.

6. En cas de non-paiement de la facture dans le délai imparti, des intérêts moratoires de 12% sont dus de plein droit et sans mise en demeure préalable à compter de l'échéance. En outre, une indemnité forfaitaire de 10% du montant total de la facture est due, avec un montant minimum de 55 euros.

En cas de dépassement important du délai de paiement, le vendeur se réserve le droit de résilier unilatéralement le contrat, sans préjudice du droit à d'autres dommages et intérêts.

7. Tant que les matériaux livrés n'ont pas été payés, ils restent la propriété de l'entrepreneur. 

Le transfert de propriété de la marchandise livrée par le vendeur n'a lieu qu'après paiement intégral et complet de cette marchandise.

Il est interdit à l'acheteur de mettre en gage, vendre ou aliéner les marchandises livrées et/ou à livrer de quelque manière que ce soit, tant qu'il n'a pas rempli toutes ses obligations envers le vendeur ; les marchandises doivent être retournées à première demande. Le vendeur se réserve le droit de faire valoir à l'égard des tiers la prérogative du vendeur impayé sur les marchandises vendues par l'acheteur, en accomplissant les formalités fixées par le législateur à cet effet. Le transfert des risques a lieu au moment de la livraison des matériaux. 

8. Le vendeur se réserve également le droit de considérer le contrat comme résilié de plein droit et sans mise en demeure préalable en cas de faillite ou d'insolvabilité apparente de l'acheteur. En cas de faillite ou d'insolvabilité apparente du client, le vendeur se réserve le droit de reprendre la marchandise.

9. Les frais liés aux traites ou chèques impayés ainsi que les autres frais d'encaissement ne sont pas compris dans cette indemnité forfaitaire et sont à la charge de l'acheteur séparément.

10. En cas de non-paiement, le vendeur se réserve le droit d'interrompre d'autres livraisons et prestations. 

11. En cas de non-paiement, le vendeur se réserve le droit de considérer le contrat comme résilié de plein droit et sans mise en demeure préalable pour tout ou partie non encore exécuté. 

12. La responsabilité du vendeur ne peut être engagée qu'en cas d'erreurs manifestement graves, d'erreurs intentionnelles et de négligence grave. Le vendeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dommages indirects, pertes économiques ou dommages causés par l'utilisation d'un produit ou d'un service, ou de tout autre dommage causé par l'utilisation d'un produit ou service.